27/06/2008 - Le rapport, qui présuppose la nécessité de clarifier la définition de «diversité culturelle», commence par donner les définitions de culture, droits culturels et diversité culturelle. Le rapport examine aussi la promotion de la diversité culturelle dans le cadre juridique européen.

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La « diversité culturelle » est devenue une expression très à la mode, employée aussi bien lorsqu’il s’agit d’événements artistiques locaux que dans un contexte plus politique comme celui de la reconnaissance des langues régionales dans la Constitution française, qui fait débat actuellement. Cependant, il semblerait qu’aucune réelle discussion n’a lieu pour déterminer ce qu’implique véritablement ce concept, notamment en ce qui concerne les nouvelles technologies des médias qui permettent de diffuser la « culture ». L’Observatoire européen de l’audiovisuel vient de publier un nouveau rapport téléchargeable ici gratuitement qui a pour objet d’analyser ce que recouvre le concept de diversité culturelle, d’expliquer pourquoi elle doit être encouragée et d’évaluer le rôle joué par les nouvelles technologies des médias dans son avancée.

L’auteur, Tarlach McGonagle, chercheur à l’Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam, entame son rapport en examinant les différentes définitions données aux concepts de « culture » et de « droits culturels » . Il analyse également les différents textes internationaux qui intègrent ces concepts tels que la Déclaration de l’UNESCO sur la diversité culturelle ou l’article 27 (1) de la Déclaration universelle des droits de l’homme. McGonagle conclut l’étude de ces différents concepts en indiquant que « l’exercice des droits culturels inclut […] le droit de conserver et de développer sa propre identité culturelle, de mener des styles de vie particuliers, de participer à la vie culturelle et de se rassembler, s’associer et s’organiser à des fins culturelles ».

Après avoir défini les concepts de « culture » et de « droits culturels », préalable indispensable à toute étude portant sur la diversité culturelle, Tarlach McGonagle passe ensuite à l’analyse des différents arguments avancés en faveur de la promotion de cette diversité culturelle. L’auteur explique que les raisons de poursuivre les efforts pour promouvoir la diversité culturelle sont nombreuses. Ces raisons découlent du point de vue selon lequel « toutes les cultures recèlent une richesse inhérente » ou bien du principe selon lequel la dignité des individus et du groupe est étroitement liée à la liberté de développer leur identité culturelle dans toute sa diversité. La protection de l’égalité culturelle et sociale ainsi que du débat public démocratique font également partie des arguments évoqués pour justifier la préservation et la défense de la diversité culturelle. En ce qui concerne le domaine audiovisuel, McGonagle énonce de manière très précise que « les médias, vecteurs de culture et d’identités culturelles, peuvent apporter une large contribution à la promotion de la diversité culturelle ». Une observation qui, par extension, s’applique également aux nouvelles technologies des médias.

Le rapport propose ensuite une analyse en profondeur du cadre normatif existant au niveau européen en matière de promotion de la diversité culturelle via les nouvelles technologies des médias. En commençant son analyse par le Conseil de l’Europe et ses différents instruments, McGonagle constate que des références spécifiques relatives à la promotion de la diversité culturelle via les nouveaux médias sont présentes dans différents instruments normatifs ayant trait à des domaines aussi variés que le patrimoine culturel (article 14 de la Convention cadre sur la valeur du patrimoine culturel pour la société), les langues minoritaires (article 12 de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires) ou bien les valeurs de service public (la Recommandation du Comité des Ministres sur des mesures visant à promouvoir la valeur de service public de l’Internet). Les termes concrets utilisés dans ces textes sont pour McGonagle « un important pas en avant par rapport aux nombreuses affirmations générales du potentiel des nouvelles technologies des médias dans la promotion de la diversité culturelle ».

L’auteur examine ensuite les instruments normatifs européens dans ce domaine et les dispositions de la Directive Services de médias audiovisuels relatives à la promotion de la diversité culturelle via les nouvelles technologies.

Il analyse également la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles ainsi que la déclaration de principes adoptée en 2003 lors de la conférence de Genève du Sommet mondial sur la société de l’information (SMSI).

McGonagle conclut son analyse du cadre normatif en matière de promotion de la diversité culturelle via les nouvelles technologies des médias en affirmant « (qu)’il reste essentiel de s’intéresser aux caractéristiques spécifiques des nouvelles technologies, mais aussi d’éclairer le concept de « diversité culturelle » et de le replacer dans le contexte plus vaste de la culture et des droits culturels ».